Nos pièces administratives

Si vous souhaitez visualiser ou télécharger l’un des documents administratifs mis à votre disposition ci-dessous, double-cliquez sur le visuel du document puis cliquez sur le « carré fléché » qui apparait en haut à gauche du document.

Informations générales sur l’entreprise

Statut légal et administratif

Extrait KBIS – de 3 mois

Extrait KBIS – de 3 mois

Date de validité : 14/07/2026

PV de Nomination du Président du Conseil d’Administration

PV de Nomination du Président du Conseil d’Administration

Télécharger

Situation Financière & Assurances

Déclaration du chiffre d’affaires des 3 derniers exercices

Déclaration du chiffre d’affaires des 3 derniers exercices

Date de validité : 31/12/2026

Télécharger
Assurances Flotte Véhicules

Assurances Flotte Véhicules

Date de validité : 31/12/2026

Télécharger
Assurances Professionnelle et Décennale

Assurances Professionnelle et Décennale

Date de validité : 31/12/2026

Télécharger

Situation fiscale & Sociale

Attestation de Régularité fiscale

Attestation de Régularité fiscale

Date de validité : 26/06/2026

Télécharger
Attestation de régularité sociale

Attestation de régularité sociale

Date de validité : 04/11/2026

Télécharger
Attestation sur l’honneur Travailleurs handicapés / AGEFIPH

Attestation sur l’honneur Travailleurs handicapés / AGEFIPH

Date de validité : 01/01/2027

Télécharger
Liste des Salariés étrangers

Liste des Salariés étrangers

Date de validité : 24/10/2026

Télécharger

Certifications et labels qualité

Label « engagé à Lyon »- Rapport RSE

Label « engagé à Lyon »- Rapport RSE

Date de validité : 18/03/2029

Télécharger

Capacités Humaines et Matérielles

Déclaration des effectifs annuels et personnel d’encadrement

Déclaration des effectifs annuels et personnel d’encadrement

Date de validité : 31/12/2026

Télécharger
Engagement insertion professionnelle GEIQ Service Emploi paysage

Engagement insertion professionnelle GEIQ Service Emploi paysage

Date de validité : 31/12/2026

Télécharger

Santé, Sécurité, Environnement et Bonnes pratiques

Engagements Politique Santé, Sécurité et Environnement (SEE) et Régles d’Or

Engagements Politique Santé, Sécurité et Environnement (SEE) et Régles d’Or

Télécharger